Droit commercial droitde conception web et droit d'auteure et d'oeuvre Clinique-L'orchidée enr

Pour tout partage usage commerciale de Clinique-L,orchidée enr et de sa thérapeute multi-disciplinaire ou de la modèle publicitaire , échange de porte-folio, vidéo, publicité, échange avec des photographes, contenu thérapeutique , tout usage publicitaire de Sophy Rhéaume thérapeute , shooting professionnelle, contenu thérapeutique, contenu de clinique-lorchidée enr partage de la part des photographes sur les réseaux sociaux ou autres médias sociaux. Prendre note queClinique-l'orchidée enr est sous droit d'oeuvre et droit d'auteur droit artistique , droit d'image publique et de personnalité publique. Ainci que droit à l'image. 

Ceci s'applique a tout le monde et tout type de compagnie ou entreprises même si les gens veulent que j'achete du lait Québon sa s'applique.

Prendre note que Clinique-l'orchidée enr possède le droit à l'image avant tout partage ou distribution de photographie ou autres produits dérivé autant en temps que clinicienne thérapeute conceptrice web clinique entrepreneure

Et que cette dernière est sous droit d'auteure à 100% dans le cas d'un ou d'un photographe ou autre thérpeute , professionnel ou autres personne du milieux médicale . Ce qui signifit que lors des partages d'image ou autre médias le photographe est dans l'obligation de faire une demande d'utilisation des droits à l'image et de la clinique à 50% de droit à l'image. Mais toute image prise ou autre produit dérivé de l'artiste doit être approuver par Sophy Rhéaume thérapeute multi-disciplinaire et clinique-l'orchidée enr avant tout partage sur médias ou autre utilisation commerciale ou non. La thérapeute clinicienne est dans son droit de refus de toute publication nuisante à son image publique. 

Le nom de Sophy Rhéaume thérapeute multi-disciplinaire et conceptrice web clinique au niveau du copyright et sur les clichés. Au moment ou la photo ou le produit dérivé est accepter et approuvé. Les liens des pages facebook et sites web doivent figurer sur tout produit dérivé. Selon le fonctionnement de clinique-L'orchidée enr

Aucune utilisation du vécu de la thérapeute n'a le droit d'être fait

Aucune demande d'ouvrage oeuvre, médias vidéo livre ou ce type de demande est refuser depuis toujours au productions branding clinique-l'orchidée enrSophy Rhéaume thérapeute multi-disiplinaire . Cette dernière n'aime pas ce type de chose. Qu'importe les question a ce propos viendront avec des recours pour 2 millions de dollars au civil. Toute demande de la part des professionnel de la santé psychologie est refuser et fera l'objet d'une pleinte pour les même raison

Aucune reproduction d'oeuvre ou contenu de nature thérapeutique policier ou autres crée par Sophy Rhéaume n'est permise l'artiste est sous droits d’oeuvre, et droits d’auteur unique à Sophy Rhéaume qui en est la créatrice, les droits d’utilisation de l'artiste sont réservés uniquement à Sophy Rhéaume , Aucune reproduction de ses création n’est permise en aucun cas. Sans contrat au pré-alable pour l'usage de ses truc professionnelle

En aucun cas la reproduction n’est permise sous peine de poursuite et ou amande sévère. au dessus de 10,000$ si quelqu'un n'a pas d'autorisation de clinique-l'orchidée enr

​Si la création , ou autre produit dérivé de l'artiste est faite par un autre créateur pour Sophy et que la demande vient de Sophy Rhéaume thérapeute multi-disciplinaire aucune demande de permission ne doit être faite. Mais le copyright doit être respecté à 50%. sur toutes les publications. 

Aucune autre Thérapeute , intervenante ou professionnelle n'a le droit de rôle autre que sa créatrice Sophy Rhéaume. Sous peine de poursuite civil.

la propriété intellectelle de Sophy Rhéaume, Clinique-l'orchidée à part quelques créations faites par d’autres créateurs.

Aucune reproduction du contenu thérapeutique de clinique-l'orchidée enr et de ses créations unique ne sont permise est sous droits d’oeuvre, et droits d’auteur unique à Sophy Rhéaume qui en est la créatrice, les droits d’utilisation sont réservés uniquement à Sophy Rhéaume , Aucune reproduction du personnage et de ses création n’est permise en aucun cas.

Droit à l'image et droit d'auteur de la thérapeute Sophy Rhéaume ® :registered trade mark Clinique-L'orchidée enr marque déposer MC et MD) au même titre qu’un produit. Ou oeuvre d’art je suis une : ® r for a registered trademark. The owner of a registered trademark may commence legal proceedings for trademark infringement to prevent unauthorized use of that trademark. However, registration is not required. The owner of a common law trademark may also file suit, but an unregistered mark may be protectable only within the geographical area within which it has been used or in geographical areas into which it may be reasonably expected to expand. Au Canada, aucune loi n'oblige le propriétaire d'une marque enregistrée à apposer sur les étiquettes, emballages ou autres documents portant l'inscription de cette marque, un signe quelconque révélant que celle-ci est enregistrée.

Nous avons emprunté des États-Unis l'utilisation du signe ® qui signifie (en vertu de la loi américaine) qu'une marque est dûment enregistrée et bénéficie de la protection reconnue selon la loi. L'emploi d'un tel signe, comme de tout autre signe d'ailleurs, est donc facultatif au Canada. Au Québec, l'Office de la langue française recommande d'utiliser le signe MD ou r ou les mots "marque déposée". Quel que soit le signe utilisé, il est essentiel d'aviser les consommateurs et évidemment les concurrents qu'une marque est déposée par la compagnie X, qui en contrôle l'emploi.

Si la création est faite par un autre créateur pour Sophy Rhéaume multi-disciplinaire et que la demande vient de l'auteur aucune demande de permission ne doit être faite. Avant toute utilisation temporaire de photos ou autres contenus de Sophy Rhéaume une permission doit être demander en tout temps au pour avoir une permission temporaire d’utilisation commerciale, publicitaire, artistique thérapeutique pour les causes . La demande est obligatoire pour tout le monde .

Si une demande n’est pas fait et que l'image ou le droit d'auteur de Sophy Rhéaumeà été utiliser sans permission des procédure civil pourront s’en suivre. Prendre note que Sophy Rhéaume est une trade mark légale et enregistrer au niveau de la loi. Comme une entreprise. Tout les droits au niveau des autres créateurs me reviennent à 100% sans permission légalement signer personne n'a de droit d'utilisation sur aucune oeuvre crée avec moi ou de moi.

Pour tout partage usage commerciale du contenu thérapeutique ou de la modèle, échange de porte-folio, vidéo, publicité, échange avec des photographes, chorégraphies, tout usage publicitaire de l'artiste, shooting professionnelle, partage de la part des photographes sur les réseaux sociaux ou autres médias sociaux. Prendre note que l'artiste Sophy Rhéaume ® :registered trade mark marque déposer MC et MD)

Est sous droit d'oeuvre et droit d'auteur. Ainci que droit à l'image a 100%.

Prendre note que tout les truc financier , thérapeutique policier et légale de Sophy Rhéaume et ses truc entreprenarial sur le plan de la réussite en affaire en tant qu'artiste et dans la vie sont sous marque de commerce et image publique

Prendre note que la thérapeute Sophy Rhéaume clinique-l'orchidée enr possède le droit à l'image avant tout partage ou distribution de photographie ou autres produits dérivé Et que cette dernière est sous droit d'auteur revient complètement à dans le cas d'un ou d'un photographe ou autre thérapeute . Ce qui signifit que lors des partages d'image ou autre médias le photographe doit faire une demande de permission temporaire de droit d'utilisation des images de cette dernière les droits à l'image et l'artiste Sophy Rhéaume ® :registered trade mark marque déposer MC et MD sont 100% a Clinique-l'orchidée enr tm de droit à l'image. Mais toute image prise ou autre produit dérivé de l'artiste doit être approuver par Sophy Rhéaume ® :registered trade mark marque déposer MC et MD au pré-alale avant tout partage sur médias ou autre utilisation commerciale ou non. Le nom de Sophy Rhéaume multi-disciplinaire et clinique-l'orchidée enr ® :registered trade mark marque déposer MC et MD doit toujours figurer au niveau du copyright. Au moment ou la photo ou le produit dérivé est accepter et approuvé.

​Avant toute utilisation temporaire de photos ou autres contenus de Sophy Rhéaume (Clinique-l'orchidée enr ) une permission doit être demander en tout temps au pour avoir une permission temporaire d’utilisation commerciale, publicitaire, artistique ou même gratuite. Contrat signer et payer doit être fait au pré-alable

​Prendre note que lorsqu'il y a usage du droit d'auteur d'autruis c'est du partage automatique de revenu en ligne. Sur les plateformes de l'artiste Sophy Rhéaume thérapeute multi-disciplinaire

Liste des demande d'Utilisation temporaire permise avec la permission de Sophy Rhéaume sur contrats seulement et clinique-l'orchidée enr

​

La demande est obligatoire.

toute utilisation à des fin publicitaire ou commerciale

ouvrage, production audio-visuel,prestation ou multi-média incluant les site web à caractère monographique

catalogue raisonnés

Travail des autres thérapeute doit payer leurs publications et publicité envers clinique-l'orchidée enr

support entraînant une transphormation de l'oeuvre, et reproductions en 3 dimentions ( photos, toile, tapisserie, cadre, textile en générale,céramique porcelaine, verre cristal ,métal, matière plastique, nourriture

édition de produit dérivé (distribution commerciale) chorégraphie, carte postal , carte de voeux calendrier affiche objet, et vêtements. Cosmétique, parfums ou autre produits de ce type.

Lien du site pour les demandes d’utilisation temporaire

Si une demande n’est pas fait et que le personnage à été utiliser sans permission des procédure civil pourront s’en suivre.

Veuillez remplir le formulaire ci-dessous et nous expliquer clairement l'utilisation temporaire que vous désirez en faire de manière claire et nous vous répondront si oui ou non votre utilisation peut être faite.

Prendre note qu'il y a un tarif pour chaques utilisation qui peut diféré selon la demande, et que ce ne sont pas toutes les offres lui sont accèpter. Une permission écrite vous est remise à chaques demande accepté par les productions Sophy clinique-l'orchidée enr et madame Sophy Rhéaume. Tout vol de droit d'auteur peut engendré des poursuite civil ou amande.

Sophy Rhéaume

Gérance production direction auteure et créatrice numérique clinique-l'orchidée enr

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