Création vestimentaire costume et droit de l'artiste Sophy Rhéaume désigner
- Sophy Rhéaume
- 4 sept. 2025
- 5 min de lecture
Bonjour a tous et a toutes j'espère que vous allez bien si ce n'est pas le cas je vous envoie de la bonne énergie
Voici les règlementation a respecter qu'and a mes création artistique dans le cadre de mon travail d'artiste en lien avec les décors décoration costume chaussure et recette de parfum ainsi que mes recette de création de produit de beauté herboriste
Prendre note que toutes les création de l'artiste Sophy Rhéaume sont sous droit de dessin industriel branding artistique et peuvent être porter ou utiliser que pour l'artiste Sophy Rhéaume et ont aucunement le droit d'être utiliser pour une autre personne sous peine de pleinte au criminel
Dessin industriel https://ised-isde.canada.ca/site/office-propriete-intellectuelle-canada/fr/dessins-industriels/guide-dessins-industriels
loi et dessin industriel https://ised-isde.canada.ca/site/office-propriete-intellectuelle-canada/fr/dessins-industriels/droits-pour-dessins-industriels
Dessin industiel pdf :https://www.robic.ca/wp-content/uploads/2019/03/La-protection-dun-produit-par-lenregistrement-dun-dessin_MGagnon.pdf
Droit des désignermodehttps://www.village-justice.com/articles/droit-mode-quand-glamour-rencontre-justice,46601.html#:~:text=En%20vertu%20de%20l'article,droit%20de%20la%20propri%C3%A9t%C3%A9%20intellectuelle.
Lien de mes plateforme web artistique:https://linktr.ee/sophyrheaume
Pour tout partage usage commerciale de l'artiste ou de la modèle, échange de porte-folio, vidéo, publicité, échange avec des photographes, chorégraphies, tout usage publicitaire de l'artiste, shooting professionnelle, partage de la part des photographes sur les réseaux sociaux ou autres médias sociaux. Prendre note que l'artiste Sophy Rhéaume est sous droit d'oeuvre et droit d'auteur. Ainci que droit à l'image.
Prendre note que l'artiste possède le droit à l'image avant tout partage ou distribution de photographie ou autres produits dérivé autant en temps que modèle qu'en temps qu'artiste de variété.
Et que cette dernière est sous droit d'auteur à 50% dans le cas d'un ou d'un photographe ou autre artiste. Ce qui signifit que lors des partages d'image ou autre médias le photographe à 50% des droits à l'image et l'artiste Sophy Rhéaume à 50% de droit à l'image. Mais toute image prise ou autre produit dérivé de l'artiste doit être approuver par Sophy Rhéaume ainsi que son Gérant d'artiste au pré-alale avant tout partage sur médias ou autre utilisation commerciale ou non.
Le nom de Sophy Rhéaume doit toujours figurer au niveau du copyright. Au moment ou la photo ou le produit dérivé est accepter et approuvé. Les liens des pages facebook et sites web doivent figurer sur tout produit dérivé.
Aucune reproduction d'oeuvre crée par Sophy n'est permise l'artiste est sous droits d’oeuvre, et droits d’auteur unique à Sophy Rhéaume qui en est la créatrice, les droits d’utilisation de l'artiste sont réservés uniquement à Sophy Rhéaume , animation ocean dream . Aucune reproduction de ses création n’est permise en aucun cas.
En aucun cas la reproduction n’est permise sous peine de poursuite et ou amande.
Si la création , ou autre produit dérivé de l'artiste est faite par un autre créateur pour Sophy et que la demande vient de Sophy aucune demande de permission ne doit être faite. Mais le copyright doit être respecté à 50%.
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Avant toute utilisation temporaire de photos ou autres contenus de Sophy Rhéaume une permission doit être demander en tout temps au pour avoir une permission temporaire d’utilisation commerciale, publicitaire, artistique.
Liste des demande d'Utilisaton temporaire permise avec la permission de océan dream animation et Sophy Rhéaume:
La demande est obligatoire.
toute utilisation à des fin publicitaire ou commerciale
ouvrage, production audio-visuel,spectacle, prestation ou multi-média incluant les site web à caractère monographique
catalogue raisonnés
support entraînant une transphormation de l'oeuvre, et reproductions en 3 dimentions ( photos, toile, tapisserie, cadre, textile en générale,céramique porcelaine, verre cristal ,métal, matière plastique, nourriture
édition de produit dérivé (distribution commerciale) chorégraphie, carte postal , carte de voeux calendrier affiche objet, et vêtements. Cosmétique, parfums ou autre produits de ce type.
Lien du site pour les demandes d’utilisation temporaire
Si une demande n’est pas fait et que le personnage à été utiliser sans permission des procédure civil pourront s’en suivre.
Veuillez remplir le formulaire ci-dessous et nous expliquer clairement l'utilisation temporaire que vous désirez en faire de manière claire et nous vous répondront si oui ou non votre utilisation peut être faite.
Prendre note qu'il y a un tarif pour chaques utilisation qui peut diféré selon la demande, et que ce ne sont pas toutes les offres lui sont accèpter. Une permission écrite vous est remise à chaques demande accepté par madame Sophy Rhéaume. Tout vol de droit d'auteur peut engendré des poursuite civil ou amande très salée. entre 110,000$ et 20000,00$. Et un avis civil et sodrac est aviser s'il y a vol de droit d'auteur.
Aucune reproduction d'oeuvre crée par Sophy n'est permise l'artiste est sous droits d’oeuvre, et droits d’auteur unique à Sophy Rhéaume qui en est la créatrice, les droits d’utilisation de l'artiste sont réservés uniquement à Sophy Rhéaume , animation ocean dream . Aucune reproduction de ses création n’est permise en aucun cas.
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Sophy Rhéaume
Productrice gérante réalisatrice Chanteuse interprète, désigner mode Cantatrice ,auteure , Danseuse de danse sportive et professionnelle , sirène professionnelle. Mannequin & modèle, comédienne , Youtubeuse, artiste entrepreneure. Artiste multi-disciplinaire. Femme d'affaire et entrepreneure multi-disciplinaire artiste prodige et surdouée du milieux culturel
Tout droit événementiel réserver a l'artiste Sophy Rhéaume et aux productions Sophy aucune reproduction n'est permise
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