Création vestimentaire costume et droit de l'artiste Sophy Rhéaume désigner
- Sophy Rhéaume
- il y a 6 jours
- 1 min de lecture
Bonjour a tous et a toutes j'espère que vous allez bien si ce n'est pas le cas je vous envoie de la bonne énergie
Voici les règlementation a respecter qu'and a mes création artistique dans le cadre de mon travail d'artiste en lien avec les décors décoration costume chaussure et recette de parfum ainsi que mes recette de création de produit de beauté herboriste
Prendre note que toutes les création de l'artiste Sophy Rhéaume sont sous droit de dessin industriel branding artistique et peuvent être porter ou utiliser que pour l'artiste Sophy Rhéaume et ont aucunement le droit d'être utiliser pour une autre personne sous peine de pleinte au criminel
Dessin industriel https://ised-isde.canada.ca/site/office-propriete-intellectuelle-canada/fr/dessins-industriels/guide-dessins-industriels
loi et dessin industriel https://ised-isde.canada.ca/site/office-propriete-intellectuelle-canada/fr/dessins-industriels/droits-pour-dessins-industriels
Dessin industiel pdf :https://www.robic.ca/wp-content/uploads/2019/03/La-protection-dun-produit-par-lenregistrement-dun-dessin_MGagnon.pdf
Droit des désignermodehttps://www.village-justice.com/articles/droit-mode-quand-glamour-rencontre-justice,46601.html#:~:text=En%20vertu%20de%20l'article,droit%20de%20la%20propri%C3%A9t%C3%A9%20intellectuelle.
Lien de mes plateforme web artistique:https://linktr.ee/sophyrheaume
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Sophy Rhéaume
Productrice gérante réalisatrice Chanteuse interprète, désigner mode Cantatrice ,auteure , Danseuse de danse sportive et professionnelle , sirène professionnelle. Mannequin & modèle, comédienne , Youtubeuse, artiste entrepreneure. Artiste multi-disciplinaire. Femme d'affaire et entrepreneure multi-disciplinaire artiste prodige et surdouée du milieux culturel
Tout droit événementiel réserver a l'artiste Sophy Rhéaume et aux productions Sophy aucune reproduction n'est permise
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